1. Éditeur du site
Raison sociale : Trialys
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social : [À compléter]
SIRET : [À compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
Adresse : [À compléter], France
Téléphone : 05 62 66 28 06
Email : contact@trialys.fr
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication est Fabrice Espin, Président de la société Trialys.
3. Hébergement
Le site trialys.fr est hébergé par :
Hébergeur : [À compléter — ex. OVH, AWS, etc.]
Adresse : [À compléter]
Site web : [À compléter]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphiques, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Trialys ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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6. Limitation de responsabilité
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8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents. Tout litige en relation avec l'utilisation du site Trialys est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.
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